Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAIL R3
RESMA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4379373
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
RAIL R3 de RESMA

Présentation de la marque RAIL R3

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAIL R3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMA domicilié(e) ZAE LA BISTE - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 805 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque RAIL R3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIL R3 arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

RESMA a également déposé les autres marques suivantes : ROADERS , EKR-BOX , , RESMA , COFEX , COFEX 3 , DROP LOCK


RESMA, société par actions simplifiée - ZAE LA BISTE - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 329805709


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Rails d'arrimage en plastique pour véhicules, camions et fourgons ; véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention. remorques (véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; chassis métalliques pour véhicules ou remorques de véhicules ; ridelles métalliques de véhicules ; plateaux de chargement métalliques pour véhicules ; monte charge pour véhicules ; attelages de dépannage ; freins de parking ; enjoliveurs pour véhicules ; crochets pour véhicules ; vérins ; pièces détachées pour véhicules terrestres à moteur ; feux et phares de signalisation (électrique) ; déflecteurs de toit ; bâches de véhicules avec dispositif mécanique de fermeture [non électrique] anti-effraction, attelage de remorque pour véhicules ; coffre de transport de palettes ; réservoirs d'eau pour véhicules ; bâches et capotes imperméables pour véhicules ; alarmes antivol pour véhicules ; porte documents et vide poche pour véhicules ; chariots élévateurs ; chariots à bascule ; roulettes pour chariots [véhicules] ; chariots de manutention ; roues de véhicules ; bennes de camions ; roues de bennes ; articulations et charnières pour bennes ; essuie-glace pour phare ;

Rails d'arrimage en plastique pour véhicules, camions et fourgons ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ; réservoirs d'eau en plastique ; ailes en plastiques ; coffres en plastique ; coffres en plastiques pour outils, extincteurs, palettes.